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Levée d’hypothèque : comment calculer les frais inhérents ?

Une banque : levée d'hypothèque

Parfois, il advient que les emprunteurs (crédit hypothécaire) réussissent à rembourser un prêt immobilier par anticipation. On parle alors de mainlevée. Dans cet article, nous allons revenir sur les frais qui résultent d’une levée d’hypothèque.

Les frais de mainlevée

Dans un précédent article, nous avons parlé des frais de la mise en place d’une garantie hypothécaire. Cependant, il est possible que l’emprunteur soit amené à payer d’autres frais non négligeables lorsqu’il adresse une demande de remboursement anticipé à sa banque. Évidemment, la mainlevée est un acte juridique qui doit être réalisé en présence d’un notaire. D’ailleurs, les frais de notaires occuperont une bonne partie des frais de mainlevée.

En effet, si l’emprunteur décide de mettre en vente le bien hypothéqué, alors il devra s’acquitter de frais de levée d’hypothèque. En outre, ces frais peuvent être dus si un organisme de rachat de crédit, comme la Banque Postale, décide de racheter vos dettes.

Finalement, une mainlevée de l’hypothèque sera impérative, si un organisme prêteur prend une autre garantie (de la part du Crédit Logement par exemple). Toutefois, aucun frais ne sera appliqué dans ce cas de figure. La question se pose à ce stade : quel montant prévoir lors d’une mainlevée ? Et comment est-il composé ?

Tout d’abord, les frais d’une levée d’hypothèque oscillent généralement entre 0,7 % et 0,8 % du coût total du prêt. De plus, ils se répartissent en :

  • Honoraires du notaire (taxables et non négociables).
  • Droits d’enregistrement de la mainlevée au bureau des hypothèques.
  • CSI pour la radiation de l’inscription de l’hypothèque.
  • Frais de débours et des formalités.

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Un homme qui calcule les frais de levée d'hypothèque

Estimation des frais de mainlevée hypothécaire

Prenons l’exemple d’un crédit hypothécaire de 180 000 €, les frais de levée d’hypothèque seront d’environ 862 €, soit 0,84 % de la valeur du crédit, à savoir :

  • 462 € émoluments du notaire.
  • 92 € TVA.
  • 175 € débours.
  • 108 € CSI.
  • 115 € formalités.
  • 25 € droits d’enregistrement.
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